À connaître

ADA – Autour des Auteurs
Association des auteurs du Languedoc-Roussillon. A pour vocation d’aider les auteurs à faire valoir leurs droits, d’intervenir en partenaire des institutions administratives et culturelles, de proposer un centre de ressources aux organisateurs de manifestations littéraires, établissements d’enseignement, bibliothèques, etc.
Site

AFDAS – Assurance Formation des Activités du Spectacle
organisme paritaire collecteur agréé par l’État, chargé de mettre en œuvre la politique de formation définie par les partenaires sociaux des secteurs de la Culture, de la Communication, des Médias et des Loisirs.
Site

AGESSA – Association pour la Gestion de la Sécurité Sociale des Artistes Auteurs
organisme qui assure la protection sociale des écrivains, illustrateurs du livre, photographes, auteurs compositeurs. Elle devrait prochainement fusionner avec la MDA (Maison des Artistes, son pendant pour les arts plastiques et graphiques) afin de constituer la Caisse Nationale de Sécurité Sociale des Artistes Auteurs.
Site
La Maison des Artistes

BnF – La Bibliothèque nationale de France
est la plus importante bibliothèque de France et l’une des plus importantes au monde. Elle a le statut d’établissement public. L’une de ses missions est de recueillir toutes les publications éditées en France par le biais du dépôt légal. Sa bibliothèque numérique se nomme Gallica,
Site

CPE – Le Conseil permanent des écrivains
rassemble l’ensemble des organisations représentant écrivains et traducteurs, illustrateurs, dessinateurs, photographes, diffusés par la voie du livre, mais aussi les auteurs de l’audiovisuel et du théâtre.
Site

CPI – Le Code de la propriété intellectuelle
est un document du droit français, créé par la loi n° 92-597 du 1er juillet 1992. Il regroupe la plupart des anciennes lois régissant les deux branches de la propriété intellectuelle, que constituent la propriété industrielle et la propriété littéraire et artistique.
Le lien sur Légifrance

Le Droit du Serf
Collectif de réflexion et d’action créé en octobre 2000 pour faire respecter le droit des auteurs à jouir décemment de leurs œuvres.
Site

ReLIRE – Le Registre des Livres Indisponibles en Réédition Électronique
est un projet géré par la BnF suite à la promulgation de la loi du 1er mars 2012 qui met en place un mécanisme de gestion collective des droits numériques des livres indisponibles du XXe siècle, publiés en France avant le 1er janvier 2001, sous droits, mais qui ne sont plus exploités commercialement.
Site

SACD – La Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques
société de gestion collective des droits d’auteurs, perçoit et répartit les droits des auteurs membres représentant les répertoires du spectacle vivant et de l’audiovisuel : auteurs de théâtre, chorégraphes, metteurs en scène, compositeurs, réalisateurs, scénaristes.
Site

SACEM – La Société des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique
a pour mission essentielle de collecter les droits d’auteur en France et de les redistribuer aux créateurs français et du monde entier dans le domaine de la musique.
Site

SCAM – La Société Civile des Auteurs Multimédia
est la troisième société française de perception et de répartition des droits audiovisuels.
Site

SCELF – Société Civile des Éditeurs de Langue Française
Société de perception et de répartition des droits d’adaptation audiovisuelle revenant aux éditeurs.
Site

SGDL – La Société des Gens de Lettres
a pour vocation la promotion du droit d’auteur et la défense des intérêts des auteurs.
Site

SNE – Le Syndicat National de l’Édition
est une association syndicale professionnelle qui défend les intérêts des éditeurs, et surtout des grands groupes, à l’exclusion toutefois des maisons d’édition à compte d’auteur. C’est plus ou moins l’équivalent du MEDEF pour le domaine de l’Édition.
Site

La SOFIA – Société Française des Intérêts de l’Auteur de l’Écrit –
est une société civile de perception et de répartition de droits, administrée à parité par les auteurs et les éditeurs dans le domaine exclusif du Livre. Elle perçoit et répartit le droit de prêt en bibliothèque et gère, depuis le 21 mars 2013, les droits numériques des livres indisponibles du XXe siècle (voir plus loin l’entrée ReLIRE).
Site

Laisser un commentaire